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Covid-19 : 15e version du guide de préconisations de sécurité sanitaire de l’OPPBTP

Posted on 31/08/2021 by Editions Tissot - Conseil et actualité droit social

Le 23 août dernier, l’OPPBTP a mis à jour une nouvelle fois son guide de préconisations de sécurité sanitaire. La question des salariés intervenant sur des chantiers dans l’espace public est notamment traitée.

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Nouveautés sociales BTP : ce qui change au 1er septembre 2021

Posted on 31/08/2021 by Editions Tissot - Conseil et actualité droit social

Plusieurs nouveautés sociales prennent effet au 1er septembre 2021. Elles concernent notamment l’épargne salariale, le prélèvement à la source, l’amiante ou encore le télétravail.

Posted in btp, droit-du-travail, premium

Rentrée scolaire 2021 : une autorisation d’absence pour les salariés du BTP ?

Posted on 31/08/2021 by Editions Tissot - Conseil et actualité droit social

La rentrée scolaire approche. Les conventions collectives du BTP autorisent-elles les parents à s’absenter pour accompagner leurs enfants à l’école ?

Posted in btp, droit-du-travail, premium

Recrutement dans le BTP : ce qu’il faut savoir pour la rentrée 2021

Posted on 27/08/2021 by Editions Tissot - Conseil et actualité droit social

Vous avez peut-être des nouveaux chantiers qui démarrent en cette rentrée 2021 et qui nécessitent d’embaucher de nouveaux salariés. Plusieurs formalités doivent alors être effectuées, certaines étant actuellement aménagées en raison de la …

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Pass sanitaire et vaccination : la situation des salariés du BTP

Posted on 24/08/2021 by Editions Tissot - Conseil et actualité droit social

La loi relative à la gestion de la sortie de crise sanitaire a été publiée. Voyons son impact dans le secteur du BTP.

Posted in btp, droit-du-travail

Constructys : de nouveau agréé !

Posted on 20/08/2021 by Editions Tissot - Conseil et actualité droit social

Constructys, l’opérateur de compétences de la Construction, a de nouveau été agréé le 29 juillet 2021 pour effectuer ses missions. Une bonne nouvelle si vous avez des demandes de financement en cours ou des contrats en alternance.

Posted in btp, droit-du-travail

Déduction forfaitaire spécifique BTP : un report accordé pour les obligations nouvelles prévues par le BOSS

Posted on 20/08/2021 by Editions Tissot - Conseil et actualité droit social

Le mécanisme de la déduction forfaitaire spécifique a été affecté par l’entrée en vigueur du Bulletin officiel de la Sécurité sociale (BOSS) au 1er avril 2021. Avec des premières précisions apportées le 25 juin 2021 sur les nouvelles obli…

Posted in btp, droit-du-travail, premium

Départ à la retraite BTP : clarification sur le calcul de l’indemnité due aux ETAM

Posted on 17/08/2021 by Editions Tissot - Conseil et actualité droit social

Lors de son départ à la retraite (à ne pas confondre avec la situation de mise à la retraite à l’initiative de l’employeur), le salarié doit percevoir l’indemnité la plus favorable pour lui entre l’indemnité de départ en retraite prév…

Posted in btp, droit-du-travail, premium

Heures supplémentaires : l’accord de l’employeur peut être implicite

Posted on 10/08/2021 by Editions Tissot - Conseil et actualité droit social

Le contentieux relatif aux heures supplémentaires demeure très important. Les juges sont régulièrement saisis de demandes de paiement d’heures supplémentaires impayées lesquelles n’ont pas été expressément demandées par l’employeur. Dan…

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Constructys : annulation de l’agrément de l’opérateur de compétences de la Construction

Posted on 03/08/2021 by Editions Tissot - Conseil et actualité droit social

Le tribunal administratif de Paris, dans une décision du 29 juin 2021, a annulé l’arrêté d’agrément de Constructys. Cette annulation a-t-elle des conséquences pour vous ?

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